Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents scannés avec la signature du maire

2026 :
Publié le 14 avril 2026
IT-2026-93 - autorisation ouverture buvette par Accords Mineurs pour karaoké le 23-5 - scan
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Publié le 31 mars 2026
ST-IT-2026-057-Restriction de circulation rue du Vert Gazon
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Publié le 31 mars 2026
ST-IT-2026-053-Restriction temporaire de circulation rue Pasteur. scan.doc
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Publié le 19 février 2026
GT-2026-31 - arrêté circulation stationnement fête foraine Fleurs Rotois - ANNEXE
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2025 :
Publié le 29 juillet 2025
Arrêté préfectoral n°407-2025 de mise en demeure de quitter les lieux
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Publié le 08 juillet 2025
GP-2025-117-Création d'un passage Piétons route d'Harnes
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Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-007-Redéfinition des limites de l'agglomération RD919
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Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-011-Interdiction de circulation véhicules de transports de + de3,5 tonnes en agglomération
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