Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents scannés avec la signature du maire

2025 :
Publié le 29 août 2025

ST-IT-153-Requisition du terrain d'honneur du stade Gabriel Péri

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Publié le 08 août 2025

ST-IT-2025-144-Restrriction de circulation Chemin de la Buisse.scan

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Publié le 29 juillet 2025

Arrêté préfectoral n°407-2025 de mise en demeure de quitter les lieux

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Publié le 08 juillet 2025

GP-2025-117-Création d'un passage Piétons route d'Harnes

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Publié le 16 janvier 2025

GP-2025-007-Redéfinition des limites de l'agglomération RD919

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Publié le 16 janvier 2025

GP-2025-011-Interdiction de circulation véhicules de transports de + de3,5 tonnes en agglomération

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