Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
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Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents scannés avec la signature du maire

2025 :
Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-213-Dérogation au repos dominical - Commerce de coiffure
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Publié le 01 décembre 2025
ST-GT-2025-203-Restriction temporaire de circulation rue du 8 mai 1945
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Publié le 01 décembre 2025
ST-GT-2025-209-Restriction temporaire de circulation Route d'Harnes
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Publié le 01 décembre 2025
ST-GT-2025-208-Restriction temporaire de circulation 70 rue Raoul Briquet
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Publié le 01 décembre 2025
IT-2025-197-Ouverture temporaire de débit de boissons ASC Football
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Publié le 01 décembre 2025
IT-2025-198-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Moulin-Michel
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Publié le 29 juillet 2025
Arrêté préfectoral n°407-2025 de mise en demeure de quitter les lieux
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Publié le 08 juillet 2025
GP-2025-117-Création d'un passage Piétons route d'Harnes
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Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-007-Redéfinition des limites de l'agglomération RD919
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Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-011-Interdiction de circulation véhicules de transports de + de3,5 tonnes en agglomération
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