Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-185-ouverture temporaire de débit de boissons Onde d'amour
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Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire
Documents scannés avec la signature du maire
2026 :
Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-184-ouverture temporaire de débit de boissons harmonie l'Union Fait la Force
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Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-180-Ouverture temporaire de débit de boissons N'euro jazz band
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Publié le 14 septembre 2026
IT-2026-183-Ouverture temporaire de débit de boissons harmonie Hilariter
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Publié le 14 septembre 2026
IT-2026-179-Ouverture temporaire de débit de boissons comité des fêtes quartier Louisiane
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Publié le 14 septembre 2026
IT-2026-178-Ouverture temporaire de débit de boissons Accords mineurs
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Publié le 14 septembre 2026
IT-2026-177-Ouverture temporaire de débit de boissons Atelier choral
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Publié le 14 septembre 2026
GT-2026-182-Vente au déballage Comité des fêtes quartier Louisiane
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Publié le 11 septembre 2026
GT-2026-197-Vente au déballage Club Loisirs Création
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Publié le 11 septembre 2026
GT-2026-198-Vente au déballage Comité de quartier des Fleurs et du Rotois
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Publié le 11 septembre 2026
IT-2026-199-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Moulin-Michel
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Publié le 08 septembre 2026
ST-IT-2026-149-Stationnement temporaire d'un camion toupie
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Publié le 08 septembre 2026
ST-GT-2026-148-Restriction temporaire de circulation rue Pierre Bauve
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Publié le 08 septembre 2026
ST-GT-2026-147-Restriction temporaire de circulation
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Publié le 08 septembre 2026
IT-2026-181-Autorisation de vente au déballage
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Publié le 09 juillet 2026
ST-GT-2026-120-Restriction de la circulation rue des Acacias à Courrières
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Publié le 29 avril 2026
ST-GT-2026-071-Restriction temporaire de circulation 127 rue Roger Salengro
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Publié le 14 avril 2026
IT-2026-93 - autorisation ouverture buvette par Accords Mineurs pour karaoké le 23-5 - scan
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Publié le 19 février 2026
GT-2026-31 - arrêté circulation stationnement fête foraine Fleurs Rotois - ANNEXE
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2025 :
Publié le 29 juillet 2025
Arrêté préfectoral n°407-2025 de mise en demeure de quitter les lieux
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Publié le 08 juillet 2025
GP-2025-117-Création d'un passage Piétons route d'Harnes
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Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-007-Redéfinition des limites de l'agglomération RD919
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Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-011-Interdiction de circulation véhicules de transports de + de3,5 tonnes en agglomération
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