Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents scannés avec la signature du maire

2026 :
Publié le 18 juin 2026
GT-2026-106-Utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales - Pizzéria chez Nico
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Publié le 16 juin 2026
ST-GT-2026-103-Restriction temporaire de circulation rue des roitelets
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Publié le 16 juin 2026
IT-2026-149-Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population
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Publié le 16 juin 2026
GT-2026-145-Aquathlon
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Publié le 16 juin 2026
IT-2026-148-Mise en demeure de régularisation de situation administrative d'un chien de 1ère catégorie
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Publié le 11 juin 2026
GT-2026-114-vente au déballage APE Moulin-Michel
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Publié le 11 juin 2026
IT-2026-113-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Moulin-Michel
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Publié le 10 juin 2026
ST-IT-2026-101-Stationnement temporaire d'une nacelle 1 rue Jean Jaurès
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Publié le 08 juin 2026
IT-2026-144-Installation d'un glacier sur le parking central de la maison des services publics
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Publié le 03 juin 2026
ST-IT-2026-100-Installation temporaire d'un échafaudage 14 rue du 11 novembre
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Publié le 03 juin 2026
ST-IT-2026-96-Stationnement temporaire d'un camion de livraison rue Sorriaux
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Publié le 03 juin 2026
IT-2026-142-Autorisation organisation temps musical -Parvis de l'église
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Publié le 03 juin 2026
ST-GT-2026-099-Restriction temporaire de circulation rue du 8 mai 1945
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Publié le 03 juin 2026
ST-GT-2026-098-Restriction temporaire de circulation route d'Harnes
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Publié le 03 juin 2026
ST-IT-2026-097-Installation temporaire d'un échafaudage rue Louis Pasteur
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-138-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-137-Exclusion temporaire d'une structure muncipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-136-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-135-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-134-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-133-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-132-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 01 juin 2026
GT-2026-141-Restriction temporaire de circulation et de stationnement Chemin de la Fosse 8
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Publié le 01 juin 2026
IT-2026-140-ouverture temporaire de débit de boissons La Poule et le Renard
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