Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

2024 :
Publié le 05 juillet 2024

IT n°2024/102 : Autorisation de stationner sur le parking arrière de la salle « Anne Franck » rue des Déportés

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Publié le 05 juillet 2024

IT n°2024/101 : Autorisation d’occupation du domaine public afin d’effectuer une action d’insertion professionnelle dans le cadre de la fondation Apprentis d’Auteuil

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Publié le 28 juin 2024

GT n°2024/100 : Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'association "Comité des Fêtes du Quartier des Fleurs et du Rotois"

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Publié le 28 juin 2024

IT n°2024/99 : Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'association "Comité des Fêtes du Quartier des Fleurs et du Rotois"

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Publié le 28 juin 2024

IT n°2024/97 : Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'association "Pétanque Loisirs"

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Publié le 24 juin 2024

IT n°2024/95 : Défilé dans le cadre des Jeux Olympiques

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Publié le 24 juin 2024

IT n°2024/94 : Autorisation de stationner

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Publié le 14 juin 2024

GT n°2024/78 : Restriction de circulation et de stationnements temporaires

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Publié le 10 juin 2024

IT n°2024/93 : Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'association "Pétanque Loisirs" de Courrières lors d'un concours de pétanque

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Publié le 10 juin 2024

IT n°2024/92 : Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'association "GAAC" de Courrières lors de la nuit des étoiles

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Publié le 10 juin 2024

IT n°2024/91 : Arrêté portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et du correspondant du répertoire d’immeubles localisés

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