Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 19 février 2026
GT-2026-32 Fête foraine Quartier Louisiane
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Publié le 02 avril 2026
IT-2026-81 - Autorisation ouverture débit de boisson temporaire APEL Clair Accueil - PDF
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Publié le 02 avril 2026
GT-2026-86 - Autorisation vente au déballage APEL Clair Accueil - PDF
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Publié le 02 avril 2026
GT-2026-49 - Défilé 1er mai, fête du travail - PDF
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Publié le 01 avril 2026
ST-GT-2026-058 - Arrêté restriction temporaire rue Louis Blériot - PDF
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Publié le 01 avril 2026
ST-IT-2026-054 - Arrêté restriction temporaire 2-4-6 rue Victor Hugo - PDF
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Publié le 01 avril 2026
ST-IT-2026-056 - Arrêté autorisation temporaire d'installation d'une benne 27 rue Sorriaux - PDF
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Publié le 01 avril 2026
ST-IT-2026-055 - Arrêté autorisation temporaire d'installation d'une benne 7 rue Massenet - PDF
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Publié le 01 avril 2026
ST-IT-2026-052 - Arrêté restriction temporaire 21 rue Florent Evrard - PDF
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Publié le 31 mars 2026
ST-IT-059-Stationnement d'une nacelle rue Jean Jaurès
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Publié le 31 mars 2026
ST-IT-2026-057-Restriction de circulation rue du Vert Gazon
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Publié le 31 mars 2026
ST-IT-2026-053-Restriction temporaire de circulation rue Pasteur. scan.doc
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Publié le 31 mars 2026
ST-IT-2026-051-Stationnement d'un véhicule de déménagement rue du 8 mai 1945 à Courrières
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Publié le 19 mars 2026
IT-2026-47 - autorisation ouverture débit boissons temporaire par APEI - PDF
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Publié le 19 mars 2026
ST GT 2026-050 - Arrêté restriction temporaire rues Capucines, Fleurs & Vert Gazon - PDF
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Publié le 17 mars 2026
ST-GT-2026-049 - Arrêté de restriction temporaire rue Pierre Bauve - PDF
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Publié le 12 mars 2026
IT-2026-46 - Arrêté installation food-truck Centre Culturel le 28-3 - PDF
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Publié le 12 mars 2026
ST-GT-2026-048-Restriction temporaire de circulation rue Pierre Bauve
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Publié le 12 mars 2026
ST-GT-2026-047-Restriction temporaire de circulation 55 C rue Leclerc
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Publié le 10 mars 2026
IT-2026-45-Ouverture temporaire de débit de boissons Accord mineurs
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Publié le 10 mars 2026
IT-2026-44-Ouverture temporaire de débit de boissons Pétanque Loisirs
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Publié le 10 mars 2026
IT-2026-43-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Jaurès-Curie
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Publié le 10 mars 2026
IT-2026-41-Ouverture temporaire de débit de boissons Sourire avec Gauthier
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Publié le 10 mars 2026
IT-2026-40-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Jaurès-Curie
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