Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles

2025 :
Publié le 17 décembre 2025

ST-IT-2025-226-Arrêté de mise en sécurité d'urgence 18 rue des Frères Lumière

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Publié le 15 décembre 2025

IT-2025-203-Ouverture temporaire de débit de boissons Harmonie Hilariter

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Publié le 15 décembre 2025

IT-2025-202-Ouverture temporaire de débit de boissons AEDCJ

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Publié le 15 décembre 2025

IT-2025-223-Utilisation du domaine public à des fins commerciales-Friterie Philou

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Publié le 15 décembre 2025

ST-GT-2025-225-Restriction temporaire de circulation Chemin de la Buisse

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Publié le 15 décembre 2025

ST-GT-2025-224-Restriction temporaire de circulation rue des canaris

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Publié le 11 décembre 2025

ST-IT-2025-212-Occupation temporaire du domaine public - Benne au 34 boulevard Lepoivre

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Publié le 11 décembre 2025

ST-IT-2025-210-Stationnement temporaire d'une nacelle au 34 Boulevard Lepoivre

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Publié le 10 décembre 2025

GT-2025-222-Dérogation au repos dominical- Commerces de voitures et véhicules automobiles légers

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Publié le 10 décembre 2025

GT-2025-221-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

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Publié le 10 décembre 2025

GT-2025-220-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, animaux de compagnie, etc.

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Publié le 10 décembre 2025

GT-2025-219-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail d'optique

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Publié le 10 décembre 2025

GT-2025-218-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

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Publié le 10 décembre 2025

GT-2025-217-Dérogation au repos dominical- Hypermarchés

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Publié le 10 décembre 2025

GT-2025-216-Dérogation au repos dominical- commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie

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Publié le 10 décembre 2025

GT-2025-215-Dérogation au repos dominical- Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

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Publié le 10 décembre 2025

GT-2025-214-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail spécialités diverses

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Publié le 10 décembre 2025

GT-2025-213-Dérogation au repos dominical- Commerce de coiffure

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Publié le 03 décembre 2025

GT-2025-200-Fermeture temporaire du cimetière pour les opérations d'exhumation

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Publié le 01 décembre 2025

ST-GT-2025-203-Restriction temporaire de circulation rue du 8 mai 1945

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Publié le 01 décembre 2025

ST-GT-2025-209-Restriction temporaire de circulation Route d'Harnes

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Publié le 01 décembre 2025

ST-GT-2025-208-Restriction temporaire de circulation 70 rue Raoul Briquet

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Publié le 01 décembre 2025

IT-2025-197-Ouverture temporaire de débit de boissons ASC Football

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Publié le 01 décembre 2025

IT-2025-198-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Moulin Michel

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