Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 23 juillet 2026
IT-2026-122 - arrêté temporaire utilisation domaine public pizzéria Chez Nico pour festivités nautiques
Consulter
Publié le 23 juillet 2026
GP - 2026 - 165 - Limitation durée du stationnement en centre-ville
Consulter
Publié le 23 juillet 2026
IT-2026 - 164 - Autorisation d'ouverture temporaire débit de boissons Hilariter pour concert du 29 août
Consulter
Publié le 09 juillet 2026
ST-GT-2020-117-Stationnement d'un véhicule de chantier - rue Jean Jaurès à Courrières
Consulter
Publié le 09 juillet 2026
ST-GT-2026-120-Restriction de la circulation rue des Acacias à Courrières
Consulter
Publié le 09 juillet 2026
IT-2026-118-Intallation d'une confiserie sur le domaine public - Festivités d'été 2026
Consulter
Publié le 03 juillet 2026
GT-2026-163-Festivités d'été 2026
Consulter
Publié le 30 juin 2026
IT-2026-162-Ouverture temporaire de débit de boissons - Un sourire, une aumône
Consulter
Publié le 29 juin 2026
ST-IT-2026-116-Restriction temporaire de circulation rue du 8 mai 1945
Consulter
Publié le 29 juin 2026
ST-IT-2026-115-Restriction temporaire de circulation rue de la gare d'Harnes
Consulter
Publié le 29 juin 2026
ST-GT-2026-114-Restriction temporaire de circulation rue des courlis
Consulter
Publié le 29 juin 2026
ST-IT-2026-112-Restriction temporaire de circulation avenue des roses
Consulter
Publié le 29 juin 2026
GT-2026-156-Autorisation de vente au déballage - comité de quartier des fleurs et du Rotois
Consulter
Publié le 29 juin 2026
IT-2026-158-Ouverture temporaire de débit de boissons - Comité quartier des fleurs et du Rotois
Consulter
Publié le 29 juin 2026
IT-2026-159-Occupation du domaine public salle Anne Frank - Friterie Philou
Consulter
Publié le 24 juin 2026
GT-2026-161-Fermeture des bâtiments et structures municipaux- alerte rouge canicule
Consulter
Publié le 24 juin 2026
ST-IT-2026-110-Restriction temporaire de circulation Avenue du Général Leclerc
Consulter
Publié le 24 juin 2026
ST-IT-2026-109-Occupation temporaire du domaine public - Installation d'une benne rue Lamendin
Consulter
Publié le 24 juin 2026
ST-GT-2026-108-Restriction temporaire de circulation rue du Pont de la batterie
Consulter
Publié le 24 juin 2026
ST-GT-2026-107-Restriction temporaire de circulation rue des mésanges
Consulter
Publié le 24 juin 2026
IT-2026-160-fermeture d'établissements publics municipaux - Alerte orange canicule
Consulter
Publié le 22 juin 2026
GP-2026-157-Lutte contre la divagation des chiens et des chats
Consulter
Publié le 22 juin 2026
GT-2026-113-Utilisation temporaire du domaine public à des fins commerciales
Consulter
Publié le 18 juin 2026
ST-IT-2026-105-Restriction temporaire de circulation 6 boulevard Lepoivre
Consulter