Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
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Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2025 :
Publié le 27 novembre 2025

ST-IT-2025-211-Arrêté de mise en sécurité d'urgence - 49 rue de la Gare d'Harnes

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Publié le 25 novembre 2025

ST-IT-2025-207-main levée de l'arrêté de mise en sécurité ordinaire 21 rue Uriane sorriaux

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Publié le 25 novembre 2025

ST-GT-2025-206-Restriction temporaire de circulation Route d'Harnes

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Publié le 25 novembre 2025

ST-IT-2025-205-Restriction temporaire de circulation rue Pierre Bouchez

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Publié le 25 novembre 2025

ST-GT-2025-204-Restriction temporaire de circulation 114 Avenue Maurice Tilloy

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Publié le 25 novembre 2025

IT-2025-196-Autorisation de vente au déballage APE Les P'tits Berlingots

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Publié le 25 novembre 2025

IT-2025-193-Ouverture temporaire de débit de boissons Harmonie Hilariter

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Publié le 25 novembre 2025

IT-2025-192-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Jaurès-Curie

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Publié le 25 novembre 2025

IT-2025-194-Ouverture temporaire de débit de boissons AICM

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Publié le 25 novembre 2025

IT-2025-195-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Les P'tits Berlingots

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Publié le 19 novembre 2025

GT-2025-183-Chalets de Noël parking rue de Montmorency

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Publié le 19 novembre 2025

GT-2025-181-Fêtes de Noël - feu d'artifice

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Publié le 19 novembre 2025

IT-2025-182-Installation des métiers forains parking stand de tir rue de Montmorency

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Publié le 19 novembre 2025

ST-GT-2025-202-Restriction temporaire de circulation angle rues des goëlands et canaris

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Publié le 19 novembre 2025

ST-IT-2025-201-Restriction temporaire de circulation 126 rue Raoul Briquet

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Publié le 19 novembre 2025

IT-2025-191-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Jaurès-Curie

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Publié le 19 novembre 2025

GT-2025-190-Vente au déballage APE Jaurès-Curie

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Publié le 19 novembre 2025

IT-2025-189-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Jaurès-Curie

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Publié le 19 novembre 2025

GT-2025-188-vente au déballage APE Jaurès-Curie

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Publié le 19 novembre 2025

GT-2025-187-Vente au déballage association Sourire avec Gauthier

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Publié le 19 novembre 2025

IT-2025-186-Ouverture temporaire de débit de boissons association Sourire avec Gauthier

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Publié le 19 novembre 2025

IT-2025-185-Ouverture temporaire de débit de boissons Comité des fêtes quartier Louisiane

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Publié le 19 novembre 2025

IT-2025-184-Ouverture temporaire de débit de boissons Club Loisir Création

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Publié le 19 novembre 2025

IT-2025-177-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Les P'tits Berlingots

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