Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 26 janvier 2026
ST-GT-2026-014-Restriction temporaire de circulation 47 rue du Lieutenant Giard
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Publié le 26 janvier 2026
ST-GT-2026-013-Restrcition temporaire de circulation 47 rue du Lieutenant Giard
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Publié le 26 janvier 2026
ST-GT-2026-012-Restriction temporaire de circulation Impasse de l'eau
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Publié le 22 janvier 2026
IT-2026-09-Vente au déballage Gros Volumes CORA
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Publié le 21 janvier 2026
ST-IT-2026-011-Restriction temporaire de circulation rue Casimir Beugnet
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Publié le 21 janvier 2026
ST-IT-2026-010-Restriction temporaire de circulation rue du Pont de la Batterie
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Publié le 20 janvier 2026
GT-2026-15-17èmes Foulées courriéroises - Team Run
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Publié le 20 janvier 2026
ST-IT-2026-009-Restriction temporaire de circulation 70 rue des colombes
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Publié le 19 janvier 2026
IT-2026-12-Ouverture temporaire de débit de boissons - Harmonie Hilariter
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Publié le 19 janvier 2026
IT-2026-11-Ouverture temporaire de débit de boissons - Harmonie Hilariter
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Publié le 19 janvier 2026
IT-2026-10-Ouverture temporaire de débit de boissons - Les Jazzymutés
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Publié le 15 janvier 2026
GT-2026-14-Interdiction temporaire de circulation et de stationnement journée portes ouvertes harmonie Hilariter
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Publié le 15 janvier 2026
IT-2026-13-Carnaval de l'école Lacore
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Publié le 13 janvier 2026
IT-2026-01-Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie
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Publié le 13 janvier 2026
IT-2026-04-Ouverture temporaire de débit de boissons - Club nautique
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Publié le 13 janvier 2026
IT-2026-06-Autorisation vente au déballage - Club nautique
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Publié le 13 janvier 2026
IT-2026-05-Ouverture temporaire de débit de boissons -Club nautique
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Publié le 13 janvier 2026
IT-2026-03-Ouverture temporaire de débit de boissons - Handball
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Publié le 13 janvier 2026
IT-2026-02-Ouverture temporaire de débit de boissons - Club de Handball
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Publié le 13 janvier 2026
IT-2026-07-Organisation d'une loterie - Club nautique
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Publié le 13 janvier 2026
IT-2026-08-Organisation d'une loterie - Club de Handball
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Publié le 09 janvier 2026
ST-IT-2026-007-Fermeture des terrains de football
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Publié le 08 janvier 2026
ST-IT-2026-006-Installation d'un échafaudage au 45 Boulevard Lepoivre
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Publié le 08 janvier 2026
ST-IT-2026-005-Restriction de circulation au 49 rue Casimir Beugnet
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