Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 18 juin 2026
GT-2026-106-Utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales - Pizzéria chez Nico
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Publié le 16 juin 2026
ST-GT-2026-103-Restriction temporaire de circulation rue des roitelets
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Publié le 16 juin 2026
GT-2026-145-Aquathlon
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Publié le 16 juin 2026
IT-2026-148-Mise en demeure de régularisation de situation administrative d'un chien de 1ère catégorie
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Publié le 11 juin 2026
GT-2026-114-Vente au déballage APE Moulin-Michel
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Publié le 11 juin 2026
IT-2026-113-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Moulin-Michel
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Publié le 10 juin 2026
ST-IT-2026-101-Stationnement temporaire d'une nacelle 1 rue Jean Jaurès
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Publié le 08 juin 2026
IT-2026-144-installation d'un glacier sur le parking central de la maison des services publics
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Publié le 03 juin 2026
ST-IT-2026-96-Stationnement d'un camion de livraison rue Sorriaux
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Publié le 03 juin 2026
IT-2026-142-Autorisation organisation temps musical - Parvis de l'église
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Publié le 03 juin 2026
ST-GT-2026-099-Restriction temporaire de ciruculation rue du 8 mai 1945
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Publié le 03 juin 2026
ST-GT-2026-098-Restriction temporaire de circulation route d'Harnes
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Publié le 03 juin 2026
ST-IT-2026-097-Installation temporaire d'un échafaudage rue Louis Pasteur
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-132-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-133-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-134-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-135-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-136-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-137-exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 02 juin 2026
IT-2026-138-Exclusion temporaire d'une structure municpale
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Publié le 01 juin 2026
GT-2026-141-Restriction temporaire de circulation et de stationnement chemin de Fosse 8
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Publié le 01 juin 2026
IT-2026-140-Ouverture temporaire de débit de boissons La Poule et le Renard
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Publié le 01 juin 2026
IT-2026-130-Ouverture temporaire de débit de boissons
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Publié le 01 juin 2026
IT-2026-131-Ouverture temporaire de débit de boissons Pétanque Loisirs
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