Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 17 avril 2026
ST-GT-2026-066- restriction temporaire chemin de Douai - pdf
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Publié le 17 avril 2026
ST-GT-2026-065- restriction temporaire rue des Fusillés - pdf
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Publié le 17 avril 2026
ST-GT-2026-064- restriction temporaire place Tailliez - pdf
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Publié le 17 avril 2026
ST-GT-2026-063- restriction temporaire rue Berlinguez - pdf
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Publié le 16 avril 2026
IT-2026-96 - autorisation ouverture buvette AICM pour marche solidaire - pdf
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Publié le 16 avril 2026
GT-2026-94 - Défilé du 8 mai - pdf
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Publié le 16 avril 2026
ST-IT-2026-062 - installation temporaire échafaudage & matériel de chantier rue Basly - pdf
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Publié le 16 avril 2026
IT-2026-87 - autorisation ouverture débit de boissons temporaire Harmonie Union Fait la Force le 30 mai 2026 - PDF
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Publié le 15 avril 2026
GT-2026-99 - autorisation vente au déballage Accords Mineurs les 23-24 mai 2026 -pdf
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Publié le 15 avril 2026
IT-2026-98 - autorisation ouverture buvette Accords Mineurs au marché des créateurs le 24 mai 2026 - PDF
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Publié le 14 avril 2026
IT-2026-93 - autorisation ouverture buvette par Accords Mineurs pour karaoké le 23-5 - pdf
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Publié le 14 avril 2026
GT-2026-97 - autorisation vente au déballage magasin JYSK - rue Raoul Briquet - du 2-5 au 30-6 - pdf
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Publié le 14 avril 2026
IT-2026-95 - autorisation ouverture temporaire buvette N'Euro Jazz Band pour concert le 29 mai - pdf
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Publié le 14 avril 2026
IT-2026-92 - autorisation ouverture temporaire buvette AS Courrières pour tournoi 23-24 mai - pdf
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Publié le 13 avril 2026
IT-2026-91 - autorisation ouverture de buvette par Lièvre Agile pour marché aux puces le 10-5 - PDF
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Publié le 13 avril 2026
GT-2026-089 - interdiction temporaire circulation marché estival Place Tailliez le 19-6-26 - PDF
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Publié le 13 avril 2026
IT-2026-088 - installation cirque du 29-4 au 11-5-2026 - PDF
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Publié le 09 avril 2026
IT-2026-084 - autorisation ouverture débit de boissons temporaire Comité Louisiane le 30 mai 2026
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Publié le 09 avril 2026
GT-2026-082 - autorisation vente au déballage Comité Louisiane le 30 mai 2026 - PDF
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Publié le 08 avril 2026
ST-GT-2026-60 - Arrêté restriction temporaire rue Raoul Briquet - PDF
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Publié le 08 avril 2026
GP-2026-85 - Modification arrêté stationnement et circulation rue Edouard Vaillant - PDF
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Publié le 02 avril 2026
IT-2026-81 - Autorisation ouverture débit de boisson temporaire APEL Clair Accueil - PDF
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Publié le 02 avril 2026
GT-2026-86 - Autorisation vente au déballage APEL Clair Accueil - PDF
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Publié le 02 avril 2026
GT-2026-49 - Défilé 1er mai, fête du travail - PDF
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