Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 08 octobre 2026
ST-GT-2026-174-Restriction temporaire de circulation itinérante
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Publié le 08 octobre 2026
ST-GT-2026-173-Retriction de circulation 98 rue Roger Salengro
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Publié le 08 octobre 2026
GT-2026-218-Restriction temporaire de circulation et de stationnement salle Breton
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Publié le 08 octobre 2026
GT-2026-217-Accès réglementé du parc des loisirs - Cani-rando
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Publié le 07 octobre 2026
GT-2026-214-Autorisation de vente au déballage Team Run
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Publié le 07 octobre 2026
GT-2026-215-Autorisation de vente au déballage - Sourire avec Gauthier
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Publié le 07 octobre 2026
IT-2026-213-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Moulin-Michel
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Publié le 07 octobre 2026
GT-2026-212-Vente au déballage APE Moulin-Michel
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Publié le 07 octobre 2026
ST-GT-2026-172-Restriction temporaire de circulation 1 rue Basly
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Publié le 06 octobre 2026
ST-GT-2026-171-Restriction temporaire de circulation rue Roger Salengro
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Publié le 05 octobre 2026
IT-2026-219-Installation d'un food-truck - Parking salle Anne Frank
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Publié le 05 octobre 2026
IT-2026-211-ouverture temporaire de débit de boissons - Sourire avec Gauthier
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Publié le 05 octobre 2026
IT-2026-210-Ouverture temporaire de débit de boissons - Sourire avec Gauthier
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Publié le 02 octobre 2026
ST-GT-2026-169-Stationnement d'un véhicule de chantier place Tailliez- Taille des arbres
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Publié le 02 octobre 2026
ST-GT-2026-170-Restriction de stationnement - Parking de la police municipale
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Publié le 01 octobre 2026
ST-IT-2026-168-Occupation du domaine public 42 rue Lamendin
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Publié le 01 octobre 2026
ST-GT-2026-166-Restriction temporaire de circulation Chemin de la Fosse 8
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Publié le 29 septembre 2026
IT-2026-208-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 29 septembre 2026
IT-2026-207-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 29 septembre 2026
IT-2026-206-Exclusion temporaire d'une structure municipale
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Publié le 28 septembre 2026
ST-IT-2026-165-Installation d'un échafaudage 39 rue Uriane Sorriaux
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Publié le 28 septembre 2026
ST-IT-2026-164-Restriction temporaire de circulation rue des fusillés, Jaurès, Briand, Lamendin, Peupliers, Leclerc, Bd…
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Publié le 28 septembre 2026
ST-IT-2026-163-Stationnement d'un véhicule de chantier 99 rue Raoul Briquet
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Publié le 28 septembre 2026
ST-IT-2026-162-Restriction temporaire de circulation rue des canaris
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