Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 10 mars 2026
IT-2026-38-Ouverture temporaire de débit de boissons GAAC
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Publié le 10 mars 2026
GT-2026-39-Vente au déballage APE Jaurès-Curie
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Publié le 10 mars 2026
GT-2026-42-Vente au déballage APE Jaurès-Curie
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Publié le 09 mars 2026
ST-IT-2026-044-Restriction temporaire de circulation 9 rue Louis Pasteur
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Publié le 09 mars 2026
ST-GT-2026-045-Restriction temporaire de circulation rues des Capucines-Fleurs-Vert gazon
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Publié le 09 mars 2026
ST-GT-2026-046-Restriction temporaire de circulation Boulevard Lepoivre
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Publié le 09 mars 2026
ST-IT-2026-043-réquisition du terrain d'honneur + A8 stade Péri
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Publié le 09 mars 2026
ST-GT-2026-042-Restriction temporaire de circulation rue des Fusillés
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Publié le 09 mars 2026
ST-GT-2026-041-Restriction temporaire de circulation 104 rue Tilloy-5 allée Farman-11 rue Jacquard
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Publié le 09 mars 2026
ST-GT-2026-040-restriction temporaire de circulation rue des Fusillés
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Publié le 26 février 2026
ST-IT-2026-037-restriction temporaire de circulation 50 rue des colombes
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Publié le 26 février 2026
ST-GT-2026-039-Restriction temporaire de circulation rue des Acacias
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Publié le 24 février 2026
GT-2026-036-Tournoi de football ASC Football stade Péri
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Publié le 24 février 2026
IT-2026-037-Installation temporaire d'un camion de restauration rapide (Philou) stade Péri
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Publié le 24 février 2026
IT-2026-035-Défilé carnavalesque de l'école Berlinguez
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Publié le 24 février 2026
ST-IT-2026-035-Restriction temporaire de circulation 2 rue du 11 novembre 2026
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Publié le 24 février 2026
ST-IT-2026-34-Stationnement temporaire d'un véhicule de déménagement rue Sorriaux
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Publié le 19 février 2026
ST-GT-2026-033 - arrêté restriction temporaire route d'Harnes (curage) - pdf
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Publié le 19 février 2026
ST-GT-2026-032 - arrêté restriction temporaire route d'Harnes - pdf
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Publié le 19 février 2026
ST-IT-2026-031 - Arrêté restriction temporaire rue des Canaris - PDF
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Publié le 19 février 2026
GT-2026-31 - arrêté circulation stationnement fête foraine Fleurs Rotois - PDF
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Publié le 11 février 2026
ST-GT-2026-027-Restriction temporaire de circulation angle des rues Bauve/Fleurs - Roses/Glaïeuls - Capucines/Vert Gazon
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Publié le 10 février 2026
IT-2026-30-Autorisation d'organisation d'une loterie Les P'tits Berlingots
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Publié le 10 février 2026
GT-2026-33-Fermeture temporaire du cimetière pour les opérations d'exhumation
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