Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)
2025 :
Publié le 08 octobre 2025

GT-2025-160-Vente au déballage comité des fêtes et du Rotois

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Publié le 08 octobre 2025

IT-2025-159-Ouverture temporaire de débit de boissons

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Publié le 08 octobre 2025

IT-2025-158-Ouverture temporaire de débit de boissons

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Publié le 08 octobre 2025

IT-2025-157-ouverture temporaire de débit de boissons Club Loisir Création

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Publié le 08 octobre 2025

IT-2025-156-Ouverture temporaire de débit de boissons Atelier Choral

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Publié le 07 octobre 2025

IT-2025-155-Ouverture temporaire de débit de boissons association Team Run

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Publié le 07 octobre 2025

IT-2025-154-Ouverture temporaire de débit de boissons Amicale du personnel communal

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Publié le 07 octobre 2025

IT-2025-153-Ouverture temporaire de débit de boissons harmonie l'Union Fait la Force

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Publié le 07 octobre 2025

IT-2025-152-Ouverture temporaire de débit de boissons comité de quartier des fleurs et du Rotois

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Publié le 07 octobre 2025

IT-2025-151-Ouverture temporaire de débit de boissons association Sourire avec Gauthier

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Publié le 07 octobre 2025

IT-2025-150-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Jaurès Curie

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Publié le 07 octobre 2025

ST-GT-2025-177-Restriction temporaire de circulation rue du 8 mai 1945

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Publié le 07 octobre 2025

ST-GT-2025-175-Restriction à titre temporaire rue de la Paix

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Publié le 07 octobre 2025

ST-IT-2025-178-Fermeture des courts de tennis en terre battue

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Publié le 07 octobre 2025

ST-IT-2025-176-Occupation temporaire du domaine public rue de la gare d'Harnes

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Publié le 06 octobre 2025

IT-2025-149-Ouverture temporaire de débit de boissons harmonie l'Union Fait la Force

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Publié le 06 octobre 2025

IT-2025-146-Nomination du coordonnateur communal suppléant du recensement de la population

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Publié le 06 octobre 2025

IT-2025-145-Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population

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Publié le 03 octobre 2025

IT-2025-147-Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire Harmonie Hilariter - pour le concert d'Automne…

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Publié le 01 octobre 2025

ST-GT-2025-174-Restriction temporaire de circulation RD 919 au niveau des 2 ponts rue Louis Pasteur et Avenue Tilloy

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Publié le 01 octobre 2025

ST-GT-2025-172-Restriction temporaire rue du Général leclerc

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Publié le 01 octobre 2025

ST-GT-2025-171-Restriction temporaire de circulation rue Raoul Briquet

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Publié le 01 octobre 2025

ST-GT-2025-170-Restriction temporaire de circulation rues Raoul Briquet et Dr Laennec

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Publié le 01 octobre 2025

ST-GT-2025-173-Restriction temporaire de circulation rue Pierre Bauve

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