Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
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Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents scannés avec la signature du maire

2026 :
Publié le 03 juillet 2026
GT-2026-163-Festivités d'été 2026
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Publié le 30 juin 2026
IT-2026-162-Ouverture temporaire d'un débit de boissons - Un sourire, une aumône
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Publié le 29 juin 2026
ST-IT-2026-116-Restriction temporaire de circulation rue du 8 mai 1945
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Publié le 29 juin 2026
ST-IT-2026-115-Restriction temporaire de circulation rue de la gare d'Harnes
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Publié le 29 juin 2026
ST-GT-2026-114-restriction temporaire de circulation rue des courlis
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Publié le 29 juin 2026
ST-IT-2026-112-Restriction temporaire de circulation Avenue des roses
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Publié le 29 juin 2026
GT-2026-156-Autorisation de vente au déballage Comité de quartier des fleurs et du Rotois
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Publié le 29 juin 2026
IT-2026-158-Ouverture temporaire de débit de boissons - Comité de quartier des fleurs et du Rotois
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Publié le 29 juin 2026
IT-2026-159-Utilisation temporaire du domaine public salle Anne Frank - Friterie Philou
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Publié le 24 juin 2026
GT-2026-161-Fermeture des bâtiments et structures municipaux - alerte rouge canicule
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Publié le 24 juin 2026
ST-IT-2026-110-Restriction temporaire de circulation Avenue du Général Leclerc
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Publié le 24 juin 2026
ST-IT-2026-109-Occupation temporaire du domaine public - Installation d'une benne
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Publié le 24 juin 2026
ST-GT-2026-108-Restriction temporaire de circulation rue du Pont de la Batterie
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Publié le 24 juin 2026
ST-GT-2026-107-Restriction temporaire de circulation rue des mésanges
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Publié le 24 juin 2026
IT-2026-160-Fermeture d'établissements municipaux - canicule alerte orange
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Publié le 22 juin 2026
GP-2026-157-lutte contre la divagation des chiens et des chats
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Publié le 22 juin 2026
GT-2026-113-Utilisation temporaire du domaine public communal
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Publié le 18 juin 2026
ST-IT-2026-105-Restriction temporaire de circulation 6 boulevard Lepoivre
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Publié le 18 juin 2026
ST-IT-2026-104-Restriction temporaire de circulation 12 rue des courlis
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Publié le 18 juin 2026
GT-2026-152-Vente au déballage APE Moulin-Michel
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Publié le 18 juin 2026
GT-2026-153-Vente au déballage APE Moulin-Michel
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Publié le 18 juin 2026
IT-2026-151-Ouverture temporaire d'un débit de boissons APE Moulin-Michel
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Publié le 18 juin 2026
IT-2026-154-Ouverture temporaire d'un débit de boissons "Un sourire, une aumone"
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Publié le 18 juin 2026
IT-2026-150-Ouverture temporaire d'un débit de boissons APE Moulin-Michel
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