Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents scannés avec la signature du maire

2026 :
Publié le 18 mai 2026
GT-2026-108-Autorisation de vente au déballage AICM
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Publié le 18 mai 2026
IT-2026-109-ouverture temporaire de débit de boissons AICM
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Publié le 07 mai 2026
ST-GT-2026-087-Restriction temporaire de circulation rue de la Libération et rue de la Station
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Publié le 07 mai 2026
ST-GT-2026-086-restriction temporaire de circulation rue Arthur Lamendin
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Publié le 07 mai 2026
ST-GT-2026-085-Restriction temporaire de circulation allée du stade
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Publié le 07 mai 2026
ST-IT-2026-084-Restriction temporaire de circulation rue Arthur Lamendin
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Publié le 07 mai 2026
ST-IT-2026-083-Restriction temporaire de circulation rue des Frères Lepoivre
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Publié le 07 mai 2026
ST-IT-2026-082-Pose d'un échafaudage sur le domaine public rue Basly
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Publié le 04 mai 2026
ST-IT-2026-080-Restriction temporaire de circulation rue Pierre Bauve
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Publié le 04 mai 2026
ST-GT-2026-079-Restriction temporaire de circulation rue des Canaris
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Publié le 04 mai 2026
ST-IT-2026-077-Occupation temporaire du domaine public rue Sorriaux
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Publié le 30 avril 2026
IT-2026-100-Ouverture d'un débit de boissons temporaire ASC Football
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Publié le 30 avril 2026
IT-2026-101-Mise en fourrière et destruction d'un véhicule calciné dans l'enceinte du stade Péri
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Publié le 30 avril 2026
ST-GT-2026-078-Restriction temporaire de circulation parc d'activités des Chauffours
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Publié le 30 avril 2026
ST-GT-2026-076-Restriction temporaire de circulation chemin de Douai
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Publié le 30 avril 2026
ST-GT-2026-075-Retriction temporaire de circulation rue des Fusillés
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Publié le 30 avril 2026
ST-GT-2026-074-Restriction temporaire de circulation rue du Lieutenant Giard Fosse 8
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Publié le 30 avril 2026
ST-GT-2026-073-Restriction temporaire de circulation Chemin de Douai
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Publié le 30 avril 2026
ST-IT-2026-072-fermeture du terrain synthétique
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Publié le 29 avril 2026
ST-GT-2026-071-Restriction temporaire de circulation 127 rue Roger Salengro
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Publié le 29 avril 2026
ST-GT-2026-070-Restrcition temporaire de circuation rue des canaris
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Publié le 17 avril 2026
ST-GT-2026-069 - restriction temporaire rue Antoine de Saint-Exupéry - SCAN
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Publié le 17 avril 2026
ST-GT-2026-068 - restriction temporaire rue des Fusillés
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Publié le 17 avril 2026
ST-GT-2026-067- restriction temporaire rue Arthur Rimbaud - scan
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