Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire
Documents scannés avec la signature du maire
Publié le 21 octobre 2024
Décision-2024-157-Sollicitation subvention dans le cadre du dispositif OSMOC-scan
TéléchargerPublié le 16 octobre 2024
IT-2024-199-Arrêté de mise en sécurité d'urgence 21 rue Sorriaux
TéléchargerPublié le 16 octobre 2024
IT-2024-189-Arrêté de mise en sécurité d'urgence 81 rue Roger Salengro
TéléchargerPublié le 10 octobre 2024
IT-2024-141-Ouverture buvette Moulin-Michel
TéléchargerPublié le 10 octobre 2024
IT-2024-140-Autorisation de vente au déballage CORA
TéléchargerPublié le 08 octobre 2024
IT-2024-134-Ouverture débit de boisson Team Run
TéléchargerPublié le 08 octobre 2024
IT-2024-133-Ouverture débit de boissons Amicale du Personnel Communal
TéléchargerPublié le 08 octobre 2024
IT-2024-133-Ouverture débit de boissons Amicale du Personnel
TéléchargerPublié le 08 octobre 2024
IT-2024-139- Loto Amicale du Personnel Communal
TéléchargerPublié le 08 octobre 2024
IT-2024-137-Ouverture de buvette association Sourire avec Gauthier
TéléchargerPublié le 08 octobre 2024
IT-2024-136- Ouverture de buvette Atelier Choral
TéléchargerPublié le 08 octobre 2024
IT-2024-132-Ouverture de buvette Union Fait La Force
TéléchargerPublié le 08 octobre 2024
IT-2024-131- Ouverture de buvette comité de quartier des fleurs
TéléchargerPublié le 08 octobre 2024
GT-2024-135-Vente au déballage Team run
TéléchargerPublié le 08 octobre 2024
GT-2024-130
TéléchargerPublié le 12 septembre 2024
IT n°2024/110 : l’Atelier Choral de Courrières est autorisé à installer un débit de boissons
TéléchargerPublié le 12 septembre 2024