Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents scannés avec la signature du maire

2026 :
Publié le 02 avril 2026
IT-2026-81 - Autorisation ouverture débit de boisson temporaire APEL Clair Accueil - SCAN
Consulter
Publié le 02 avril 2026
GT-2026-86 - Autorisation vente au déballage APEL Clair Accueil - SCAN
Consulter
Publié le 02 avril 2026
GT-2026-49 - Défilé 1er mai, fête du travail - SCAN
Consulter
Publié le 01 avril 2026
ST-GT-2026-058 - Arrêté restriction temporaire rue Louis Blériot - SCAN
Consulter
Publié le 01 avril 2026
ST-IT-2026-054 - Arrêté restriction temporaire 2-4-6 rue Victor Hugo - SCAN
Consulter
Publié le 01 avril 2026
ST-IT-2026-056 - Arrêté autorisation temporaire d'installation d'une benne 27 rue Sorriaux - SCAN
Consulter
Publié le 01 avril 2026
ST-IT-2026-055 - Arrêté autorisation temporaire d'installation d'une benne 7 rue Massenet - SCAN
Consulter
Publié le 01 avril 2026
ST-IT-2026-052 - Arrêté restriction temporaire 21 rue Florent Evrard - SCAN
Consulter
Publié le 01 avril 2026
ST-IT-059-Stationnement d'une nacelle rue Jean Jaurès
Consulter
Publié le 31 mars 2026
ST-IT-2026-057-Restriction de circulation rue du Vert Gazon
Consulter
Publié le 31 mars 2026
ST-IT-2026-053-Restriction temporaire de circulation rue Pasteur. scan.doc
Consulter
Publié le 31 mars 2026
ST-IT-2026-051-Stationnement d'un véhicule de déménagement rue du 8 Mai 1945 à Courrières
Consulter
Publié le 19 mars 2026
IT-2026-47 - autorisation ouverture débit boissons temporaire par APEI - SCAN
Consulter
Publié le 19 mars 2026
ST GT 2026-050 - Arrêté restriction temporaire rues Capucines, Fleurs & Vert Gazon - SCAN
Consulter
Publié le 17 mars 2026
ST-GT-2026-049 - Arrêté de restriction temporaire rue Pierre Bauve - SCAN
Consulter
Publié le 12 mars 2026
IT-2026-46 - Arrêté installation food-truck Centre Culturel le 28-3 - SCAN
Consulter
Publié le 12 mars 2026
ST-GT-2026-048-Restriction temporaire de circulation rue Pierre Bauve
Consulter
Publié le 12 mars 2026
ST-GT-2026-047-Restriction temporaire de circulation 55 C Avenue Leclerc
Consulter
Publié le 10 mars 2026
IT-2026-45-Ouverture temporaire de débit de boissons Accords mineurs
Consulter
Publié le 10 mars 2026
IT-2026-44-Ouverture temporaire de débit de boissons Pétanque Loisirs
Consulter
Publié le 10 mars 2026
IT-2026-43-Ouverture temporaire de débit de boisson APE Jaurès-Curie
Consulter
Publié le 10 mars 2026
IT-2026-41-Ouverture temporaire de débit de boissons Sourire avec Gauthier
Consulter
Publié le 10 mars 2026
IT-2026-40-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Jaurès-Curie
Consulter
Publié le 10 mars 2026
IT-2026-38-Ouverture temporaire de débit de boissons GAAC
Consulter