Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
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Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
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Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents scannés avec la signature du maire

2026 :
Publié le 05 novembre 2026
ST-IT-2026-194-Stationnement d'un véhicule utilitaire 11 rue Massenet
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Publié le 04 novembre 2026
ST-IT-2026-195-Restriction temporaire de circulation 61 rue Roger Salengro
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Publié le 04 novembre 2026
ST-IT-2026-193-Restriction temporaire de circulation rue Emile Basly
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Publié le 04 novembre 2026
ST-IT-2026-192-Installation d'un échafaudage rue Louis Berlinguez
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Publié le 04 novembre 2026
ST-GT-2026-191-Restriction temporaire de circulation Avenue des Peupliers
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Publié le 04 novembre 2026
ST-IT-2026-190-Restriction temporaire de circulation rue Louis Lottin
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Publié le 04 novembre 2026
ST-GT-2026-189-Restriction temporaire de circulation rue de la Libération
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Publié le 03 novembre 2026
IT-2026-227-Ouverture temporaire de débit de boissons - Pétanque loisirs
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Publié le 03 novembre 2026
IT-2026-196-Ouverture temporaire de débit de boissons Club Loisirs Création
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Publié le 03 novembre 2026
IT-2026-195-Ouverture temporaire de débit de boissons Comité des fêtes du quartier Louisiane
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Publié le 03 novembre 2026
IT-2026-193-Ouverture temporaire de débit de boissons Harmonie Hilariter
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Publié le 02 novembre 2026
IT-2026-226-Installation du food truck La friterie du 7 salle Anne Frank
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Publié le 02 novembre 2026
IT-2026-224-Installation du food truck Chez Nico Pizza salle Anne Frank
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Publié le 02 novembre 2026
IT-2026-225-Ouverture temporaire de débit de boissons - Courrières Assistance
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Publié le 22 octobre 2026
ST-2026-183-Engagement de la procédure de modification du PLU
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Publié le 20 octobre 2026
ST-GT-2026-180-Restriction temporaire de circulation rue Aristide Briand
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Publié le 20 octobre 2026
ST-GT-2026-179-Stationnement d'un véhicule - Travaux de maintenance église Saint Piat
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Publié le 20 octobre 2026
ST-IT-2026-178-Occupation du domaine public - Echafaudage 39 rue Sorriaux
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Publié le 14 octobre 2026
ST-GT-2026-177-Restriction temporaire de circulation chemin du Halage
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Publié le 14 octobre 2026
GT-202-223-Fermeture temporaire du cimetière pour les opérations d'exhumation
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Publié le 13 octobre 2026
ST-GT-2026-176-Restriction de circulation 37 rue des capucines
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Publié le 12 octobre 2026
GT-2026-216-Défilé armistice du 11 novembre
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Publié le 08 octobre 2026
GT-2026-222-Fermeture temporaire du cimetière pour des opérations d'exhumation
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Publié le 08 octobre 2026
ST-GT-2026-175-Occupation du domaine public - Echafaudage 10 rue Aristide Briand
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