Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents scannés avec la signature du maire

2026 :
Publié le 08 janvier 2026
ST-GT-2026-004-Restriction temporaire de circulation rue du Lieutenant Giard (Fosse 8)
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Publié le 08 janvier 2026
ST-IT-2026-003-Réquisition du terrain synthétique du stade Gabriel Péri
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Publié le 08 janvier 2026
ST-IT-2026-002-Stationnement d'un véhicule de déménagement au 34 rue Sorriaux
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Publié le 08 janvier 2026
ST-IT-2026-001-Restriction de circulation au 181 rue de la Libération
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Publié le 08 janvier 2026
ST-GT-2025-2324-Restriction de circulation route d'Harnes, Chemin du Halage, rue du Lieutenant Giard (Fosse 8)
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Publié le 05 janvier 2026
ST-IT-2025-227-Stationnement temporaire d'une bétonnière au 44 rue du Lieutenant Giard
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2025 :
Publié le 29 décembre 2025
IT-2025-204- Ouverture débit boissons Hilariter pour Concert Nouvel An 18 janvier 26 - scan
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Publié le 29 décembre 2025
ST-IT-2025-228 Main levée arrêté mise en sécurité d'urgence 49 rue de la Gare - SCAN
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Publié le 17 décembre 2025
ST-IT-2025-226-Arrêté de mise en sécurité d'urgence 18 rue des Frères Lumière
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Publié le 15 décembre 2025
IT-2025-203-Ouverture temporaire de débit de boissons Harmonie Hilariter
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Publié le 15 décembre 2025
IT-2025-202-Ouverture temporaire de débit de boissons AEDCJ
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Publié le 15 décembre 2025
IT-2025-223-Utilisation du domaine public à de fins commerciales-Friterie Philou
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Publié le 15 décembre 2025
ST-GT-2025-224-Restriction temporaire de circulation rue des canaris
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Publié le 15 décembre 2025
ST-GT-2025-225-Restriction temporaire de circulation chemin de la Buisse
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Publié le 11 décembre 2025
ST-IT-2025-210-Stationnement temporaire d'une nacelle Boulevard André Lepoivre
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-222-Dérogation au repos dominical - Commerce de voitures et véhicules automobiles légers
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-221-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-220-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, animaux de compagnie, etc.
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-219-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail d'optique
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-218-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-217-Dérogation au repos dominical- Dérogation au repos dominical - Hypermarchés
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-216-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin…
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-215-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail en magasin non spécialisé
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-214-Dérogation au repos dominical - Commerce de détail sprécialités diverses
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