Publié le 18 juin 2026
ST-IT-2026-105-Restriction temporaire de circulation 6 boulevard Lepoivre
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Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire
Documents scannés avec la signature du maire
2026 :
Publié le 18 juin 2026
ST-IT-2026-104-Restriction temporaire de circulation 12 rue des courlis
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Publié le 18 juin 2026
GT-2026-152-Vente au déballage APE Moulin-Michel
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Publié le 18 juin 2026
GT-2026-153-Vente au déballage APE Moulin-Michel
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Publié le 18 juin 2026
IT-2026-151-Ouverture temporaire d'un débit de boissons APE Moulin-Michel
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Publié le 18 juin 2026
IT-2026-154-Ouverture temporaire d'un débit de boissons "Un sourire, une aumone"
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Publié le 18 juin 2026
IT-2026-150-Ouverture temporaire d'un débit de boissons APE Moulin-Michel
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Publié le 18 juin 2026
GT-2026-106-Utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales - Pizzéria chez Nico
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Publié le 16 juin 2026
ST-GT-2026-103-Restriction temporaire de circulation rue des roitelets
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Publié le 16 juin 2026
IT-2026-149-Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population
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Publié le 16 juin 2026
GT-2026-145-Aquathlon
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Publié le 16 juin 2026
IT-2026-148-Mise en demeure de régularisation de situation administrative d'un chien de 1ère catégorie
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Publié le 29 avril 2026
ST-GT-2026-071-Restriction temporaire de circulation 127 rue Roger Salengro
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Publié le 14 avril 2026
IT-2026-93 - autorisation ouverture buvette par Accords Mineurs pour karaoké le 23-5 - scan
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Publié le 31 mars 2026
ST-IT-2026-057-Restriction de circulation rue du Vert Gazon
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Publié le 31 mars 2026
ST-IT-2026-053-Restriction temporaire de circulation rue Pasteur. scan.doc
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Publié le 19 février 2026
GT-2026-31 - arrêté circulation stationnement fête foraine Fleurs Rotois - ANNEXE
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2025 :
Publié le 29 juillet 2025
Arrêté préfectoral n°407-2025 de mise en demeure de quitter les lieux
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Publié le 08 juillet 2025
GP-2025-117-Création d'un passage Piétons route d'Harnes
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Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-007-Redéfinition des limites de l'agglomération RD919
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Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-011-Interdiction de circulation véhicules de transports de + de3,5 tonnes en agglomération
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