PV du Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
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Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
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Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)
2025 :
Publié le 13 juin 2025

ST-GT-2025-104-Installation publicitaire amovible 9 rue des Fusillés

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Publié le 13 juin 2025

ST-GT-2025-103-Restriction temporaire de circulation Boulevard Lepoivre

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Publié le 13 juin 2025

IT-2025-104-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Moulin Michel le 14 juin

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Publié le 13 juin 2025

IT-2025-103-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Moulin Michel le 20 juin

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Publié le 13 juin 2025

IT-2025-102-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Moulin Michel les 24 et 26 juin

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Publié le 13 juin 2025

IT-2025-101-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Clair Accueil le 14 juin

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Publié le 13 juin 2025

ST-GT-2025-099-Restrcition temporaire de circulation intersection rue des iris et avenue des peupliers

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Publié le 13 juin 2025

ST-IT-2025-102-Stationnement véhicule de déménagement 57-59 rue Roger Salengro

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Publié le 13 juin 2025

ST-GT-2025-097-Restriction temporaire de circulation rue Raoul Briquet

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Publié le 13 juin 2025

ST-GT-2025-095-restriction temporaire de circulation rue des canaris

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Publié le 04 juin 2025

GT-2025-100-Vente au déballage APE Moulin Michel

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Publié le 04 juin 2025

GT-2025-099-Vente au déballage APE Moulin-Michel 24 juin

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Publié le 04 juin 2025

GT-2025-098-Vente au déballage Moulin Michel 20 juin

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Publié le 04 juin 2025

GT-2025-097-Vente au déballage APE Moulin Michel 14 juin

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Publié le 04 juin 2025

GT-2025-105-Passage du Tour de France le 05 juillet 2025

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Publié le 04 juin 2025

IT-2025-096-Ouverture temporaire débit de boissons Pétanque Loisirs

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Publié le 16 janvier 2025

GP-2025-007-Redéfinition des limites de l'agglomération RD919

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Publié le 16 janvier 2025

GP-2025-011-Interdiction de circulation véhicules de transports de +de 3,5 tonnes en agglomération

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