Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 08 janvier 2026
ST-GT-2026-004-Restriction temporaire de circulation rue du Lieutenant Giard
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Publié le 08 janvier 2026
ST-IT-2026-003-Réquisition du terrain synthétique du stade Gabriel Péri
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Publié le 08 janvier 2026
ST-IT-2026-002-Stationnement d'un véhicule de déménagement au 34 rue Sorriaux
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Publié le 08 janvier 2026
ST-IT-2026-001-Restriction de circulation au 181 rue de la Libération
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Publié le 08 janvier 2026
ST-GT-2025-234-Restriction de circulation route d'Harnes, Chemin du Halage, rue du Lieutenant Giard (Fosse
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Publié le 05 janvier 2026
ST-IT-2025-227-Stationnement temporaire d'une bétonnière au 44 rue du Lieutenant Giard
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2025 :
Publié le 29 décembre 2025
IT-2025-204- Ouverture débit boissons Hilariter pour Concert Nouvel An 18 janvier 26 - pdf
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Publié le 29 décembre 2025
ST-IT-2025-228 Main levée arrêté mise en sécurité d'urgence 49 rue de la Gare - PDF
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Publié le 17 décembre 2025
ST-IT-2025-226-Arrêté de mise en sécurité d'urgence 18 rue des Frères Lumière
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Publié le 15 décembre 2025
IT-2025-203-Ouverture temporaire de débit de boissons Harmonie Hilariter
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Publié le 15 décembre 2025
IT-2025-202-Ouverture temporaire de débit de boissons AEDCJ
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Publié le 15 décembre 2025
IT-2025-223-Utilisation du domaine public à des fins commerciales-Friterie Philou
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Publié le 15 décembre 2025
ST-GT-2025-225-Restriction temporaire de circulation Chemin de la Buisse
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Publié le 15 décembre 2025
ST-GT-2025-224-Restriction temporaire de circulation rue des canaris
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Publié le 11 décembre 2025
ST-IT-2025-212-Occupation temporaire du domaine public - Benne au 34 boulevard Lepoivre
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Publié le 11 décembre 2025
ST-IT-2025-210-Stationnement temporaire d'une nacelle au 34 Boulevard Lepoivre
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-222-Dérogation au repos dominical- Commerces de voitures et véhicules automobiles légers
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-221-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-220-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, animaux de compagnie, etc.
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-219-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail d'optique
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-218-Dérogation au repos dominical- Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-217-Dérogation au repos dominical- Hypermarchés
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-216-Dérogation au repos dominical- commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie
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Publié le 10 décembre 2025
GT-2025-215-Dérogation au repos dominical- Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
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