Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 23 septembre 2026
ST-GT-2026-161-restriction temporaire de circulation rue Pierre Bouchez
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Publié le 23 septembre 2026
ST-GT-2026-155-Restriction temporaire de circulation chemin de la Fosse 8
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Publié le 18 septembre 2026
GT-2026-203-Autorisation de vente au déballage APE Moulin Michel
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Publié le 18 septembre 2026
IT-2026-202-Autorisation de vente au déballage - Particulier
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Publié le 18 septembre 2026
IT-2026-201-Autorisation de vente au déballage - Particulier
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Publié le 17 septembre 2026
ST-GT-2026-160-Restriction temporaire de circulation rue du Pont de la Batterie
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Publié le 17 septembre 2026
ST-GT-2026-159-restriction temporaire de circulation rue Pierre Bauve
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Publié le 17 septembre 2026
ST-IT-2026-158-Restriction temporaire de circulation 8 rue des Fauvettes
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Publié le 17 septembre 2026
ST-IT-2026-157-Restriction temporaire de circulation 57 rue des canaris
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Publié le 17 septembre 2026
ST-IT-2026-156-restriction temporaire de circulation rue de la Gare d'Harnes
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Publié le 17 septembre 2026
ST-IT-2026-154-Occupation du domaine public - Installation d'une benne
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Publié le 17 septembre 2026
ST-GT-2026-153-Stationnement d'un véhicule de chantier rue Louis Breton
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Publié le 17 septembre 2026
ST-GT-2026-152-Stationnement d'un véhicule de chantier rue Louis Breton
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Publié le 17 septembre 2026
ST-IT-2026-150-Restriction temporaire de circulation 1 rue Basly
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Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-204-Stationnement d'un food truck rue Maurice Tilloy
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Publié le 15 septembre 2026
GT-2026-198-Autorisation de vente au déballage comité de quartier des fêtes des fleurs et du Rotois
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Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-194-ouverture temporaire de débit de boissons Sourire avec Gauthier
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Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-192-ouverture temporaire de débit de boissons Club Loisir Création
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Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-191-Ouverture temporaire de débit de boissons harmonie l'Union Fait la Force
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Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-190-Ouverture temporaire de débit de boissons Atelier choral
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Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-189-ouverture temporaire de débit de boissons comité des fêtes quartier des fleurs et du Rotois
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Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-188-ouverture temporaire de débit de boissons harmonie l'Union Fait la Force
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Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-187-ouverture temporaire de débit de boissons Team Run
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Publié le 15 septembre 2026
GT-2026-186-Vente au déballage Onde d'amour
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