Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 09 février 2026
GT-2026-17-Dépôt de gerbes 19 mars 2026 - Cessez le feu en Algérie
Consulter
Publié le 09 février 2026
ST-IT-2026-25-Utilisation du domaine public à des fins commerciales - Poissonnerie Ulysse Descamps Année 2026
Consulter
Publié le 09 février 2026
ST-GT-2026-024-Restriction temporaire de circulation rue des Frères Lepoivre
Consulter
Publié le 09 février 2026
ST-IT-2026-026-Restriction temporaire de circulation 114 A rue Maurice Tilloy
Consulter
Publié le 06 février 2026
GT-2026-19-Autorisation de vente au déballage - Les P'tits Berlingots
Consulter
Publié le 06 février 2026
IT-2026-18-Ouverture temporaire de débit de boissons - Les P'tits Berlingots
Consulter
Publié le 06 février 2026
GT-2026-29-Autorisation de vente au déballage - AS Basket
Consulter
Publié le 06 février 2026
IT-2026-27-Ouverture temporaire de buvette - Amicale du Personnel
Consulter
Publié le 06 février 2026
IT-2026-26-Ouverture temporaire de débit de boissons - Harmonie Hilariter
Consulter
Publié le 06 février 2026
IT-2026-25-Ouverture temporaire de débit de boissons - Harmonie Hilariter
Consulter
Publié le 06 février 2026
GT-2026-24-Autorisation de vente au déballage Club Loisirs Création
Consulter
Publié le 06 février 2026
IT-2026-23-Ouverture temporaire de débit de boissons Club Loisirs Création
Consulter
Publié le 06 février 2026
IT-2026-22-Autorisation de vente au déballage - AICM
Consulter
Publié le 06 février 2026
IT-2026-21-Ouverture temporaire de débit de boissons AICM
Consulter
Publié le 06 février 2026
IT-2026-20-Ouverture temporaire de débit de boissons Les P'tits Berlingots
Consulter
Publié le 29 janvier 2026
ST-GT-2026-019-Restriction de circulation 5021 F Raoul Briquet
Consulter
Publié le 29 janvier 2026
ST-GT-2026-018-restriction temporaire de circulation Allée du stade
Consulter
Publié le 28 janvier 2026
ST-IT-2026-017-Restriction temporaire de circulation 74 rue de la Deûle
Consulter
Publié le 28 janvier 2026
ST-IT-2026-016-Restriction temporaire de circulation rue du 8 mai 1945
Consulter
Publié le 28 janvier 2026
ST-IT-2026-015-Restriction temporaire de circulation 25 chemin de Douai
Consulter
2025 :
Publié le 20 octobre 2025
GT-2025-172 - UFOSTREET salle Breton
Consulter
Publié le 08 juillet 2025
GP-2025-117-Création d'un passage piétons route d'Harnes
Consulter
Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-007-Redéfinition des limites de l'agglomération RD919
Consulter
Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-011-Interdiction de circulation véhicules de transports de +de 3,5 tonnes en agglomération
Consulter