Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 28 mai 2026
GT-2026-139-Interdiction de regroupements de plus de 2 personnes troublant l'ordre public sur la voie publique et sur…
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Publié le 27 mai 2026
ST-IT-2026-095-Fermeture du stade Péri - Installations de football
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Publié le 26 mai 2026
IT-2026-128-Restriction temporaire de circulation parking salle Breton
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Publié le 26 mai 2026
GT-2026-129-Fête des voisins parking Maison des services publics
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Publié le 26 mai 2026
ST-IT-2026-94-Occupation temporaire du domaine public 11 rue Emile Breton
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Publié le 26 mai 2026
ST-IT-2026-93-Occupation temporaire du domaine public 8 rue Roger Salengro
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Publié le 21 mai 2026
IT-2026-125-Ouverture temporaire de débit de boissons APEL Clair accueil
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Publié le 21 mai 2026
GT-2026-126-Vente au déballage APE Jaurès Curie
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Publié le 21 mai 2026
GT-2026-127-Vente au déballage APE les P'tits berlingots
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Publié le 21 mai 2026
IT-2026-107-Ouverture temporaire de débit de boissons Atelier chorale
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Publié le 21 mai 2026
ST-GT-2026-086-Restriction de circulation rue Arthur Rimbaud
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Publié le 21 mai 2026
ST-IT-2026-090-Installation d'un échafaudage rue Aristide Briand
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Publié le 21 mai 2026
GT-2026-92-Dérogation à la règle du repos dominical Hypermarchés
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Publié le 20 mai 2026
IT-2026-118-Ouverture temporaire de débit de boissons AEDCJ
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Publié le 20 mai 2026
IT-2026-122-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Basly
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Publié le 20 mai 2026
IT-2026-121-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Basly
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Publié le 20 mai 2026
IT-2026-119-Ouverture temporaire de débit de boissons AEDCJ
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Publié le 20 mai 2026
IT-2026-115-Ouverture temporaire de débit de boissons Les Jazzymutés
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Publié le 20 mai 2026
IT-2026-105-ouverture temporaire de débit de boissons Atelier Choral
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Publié le 20 mai 2026
IT-2026-112-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Jaurès - Curie
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Publié le 20 mai 2026
IT-2026-111-Ouverture temporaire de débit de boissons APE les P'tits Berlingots
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Publié le 20 mai 2026
IT-2026-110-Ouverture temporaire de débit de boissons Pétanque Loisirs
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Publié le 20 mai 2026
ST-GT-2026-091-Restriction temporaire de circulation rue Raoul Briquet
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Publié le 19 mai 2026
ST-IT-2026-089-Restriction temporaire de circulation rue des Fauvettes
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