Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 11 février 2026
ST-GT-2026-027-Restriction temporaire de circulation angle des rues Bauve/Fleurs - Roses/Glaïeuls - Capucines/Vert Gazon
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Publié le 10 février 2026
IT-2026-30-Autorisation d'organisation d'une loterie Les P'tits Berlingots
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Publié le 10 février 2026
GT-2026-33-Fermeture temporaire du cimetière pour les opérations d'exhumation
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Publié le 09 février 2026
GT-2026-17-Dépôt de gerbes 19 mars 2026 - Cessez le feu en Algérie
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Publié le 09 février 2026
ST-IT-2026-25-Utilisation du domaine public à des fins commerciales - Poissonnerie Ulysse Descamps Année 2026
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Publié le 09 février 2026
ST-GT-2026-024-Restriction temporaire de circulation rue des Frères Lepoivre
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Publié le 09 février 2026
ST-IT-2026-026-Restriction temporaire de circulation 114 A rue Maurice Tilloy
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Publié le 06 février 2026
GT-2026-19-Autorisation de vente au déballage - Les P'tits Berlingots
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Publié le 06 février 2026
IT-2026-18-Ouverture temporaire de débit de boissons - Les P'tits Berlingots
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Publié le 06 février 2026
GT-2026-29-Autorisation de vente au déballage - AS Basket
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Publié le 06 février 2026
IT-2026-27-Ouverture temporaire de buvette - Amicale du Personnel
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Publié le 06 février 2026
IT-2026-26-Ouverture temporaire de débit de boissons - Harmonie Hilariter
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Publié le 06 février 2026
IT-2026-25-Ouverture temporaire de débit de boissons - Harmonie Hilariter
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Publié le 06 février 2026
GT-2026-24-Autorisation de vente au déballage Club Loisirs Création
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Publié le 06 février 2026
IT-2026-23-Ouverture temporaire de débit de boissons Club Loisirs Création
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Publié le 06 février 2026
IT-2026-22-Autorisation de vente au déballage - AICM
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Publié le 06 février 2026
IT-2026-21-Ouverture temporaire de débit de boissons AICM
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Publié le 06 février 2026
IT-2026-20-Ouverture temporaire de débit de boissons Les P'tits Berlingots
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Publié le 29 janvier 2026
ST-GT-2026-019-Restriction de circulation 5021 F Raoul Briquet
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Publié le 29 janvier 2026
ST-GT-2026-018-restriction temporaire de circulation Allée du stade
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Publié le 28 janvier 2026
ST-IT-2026-017-Restriction temporaire de circulation 74 rue de la Deûle
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Publié le 28 janvier 2026
ST-IT-2026-016-Restriction temporaire de circulation rue du 8 mai 1945
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Publié le 28 janvier 2026
ST-IT-2026-015-Restriction temporaire de circulation 25 chemin de Douai
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Publié le 26 janvier 2026
IT-2026-16-Ouverture temporaire de débit de boissons Harmonie Union Fait la Force
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