Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-185-ouverture temporaire de débit de boissons Onde d'Amour
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Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-184-Ouverture temporaire de débit de boissons harmonie l'Union Fait la Force
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Publié le 15 septembre 2026
IT-2026-180-Ouverture temporaire de débit de boissons N'euro jazz band
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Publié le 14 septembre 2026
IT-2026-183-Ouverture temporaire de débit de boissons Harmonie Hilariter
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Publié le 14 septembre 2026
IT-2026-179-ouverture temporaire de débit de boissons comité des fêtes du quartier Louisiane
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Publié le 14 septembre 2026
IT-2026-178-Ouverture temporaire de débit de boissons Accords mineurs
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Publié le 14 septembre 2026
IT-2026-177-Ouverture temporaire de débit de boissons Atelier choral
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Publié le 14 septembre 2026
GT-2026-182-Vente au déballage comité des fêtes du quartier Louisiane
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Publié le 11 septembre 2026
GT-2026-197-Vente au déballage Club Loisir Création
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Publié le 11 septembre 2026
GT-2026-198-Vente au déballage comité de quartier des fleurs et du Rotois
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Publié le 11 septembre 2026
IT-2026-199-Ouverture temporaire de débit de boissons APE Moulin-Michel
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Publié le 08 septembre 2026
ST-IT-2026-149-Stationnement temporaire d'un camion toupie
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Publié le 08 septembre 2026
ST-GT-2026-148-Restriction temporaire de circulation rue Pierre Bauve
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Publié le 08 septembre 2026
ST-GT-2026-147-Restriction temporaire de circulation rue Pierre Bauve
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Publié le 07 septembre 2026
IT-2026-181-Autorisation de vente au déballage
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Publié le 09 juillet 2026
ST-GT-2026-120-Restriction de la circulation rue des Acacias à Courrières
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2025 :
Publié le 20 octobre 2025
GT-2025-172 - UFOSTREET salle Breton
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Publié le 08 juillet 2025
GP-2025-117-Création d'un passage piétons route d'Harnes
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Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-007-Redéfinition des limites de l'agglomération RD919
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Publié le 16 janvier 2025
GP-2025-011-Interdiction de circulation véhicules de transports de +de 3,5 tonnes en agglomération
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