Les actes réglementaires du CCAS depuis le 1er janvier 2022

2025 :
Publié le 09 janvier 2025
Liste des délibérations CA du 11 décembre 2024
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-52A-Don au CCAS
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-52A-Don au CCAS
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-51A-Don au CCAS
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-51A-Don au CCAS
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-50A-Don au CCAS
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-50A-Don au CCAS
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-49A-Don au CCAS
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-49A-Don au CCAS
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-48A-Participation aux frais de classes de neige
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-48A-Participation aux frais de classes de neige
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-47A-Prise en charge des frais de centre de loisirs
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-47A-Prise en charge des frais de centre de loisirs
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-46A-Prise en charge de frais de restauration scolaire
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-46A-Prise en charge frais de restauration scolaire
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-45A-Participation aux Frais funéraires
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-45A-Participation aux Frais funéraires
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-44A-Participation aux Frais funéraires
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-44A-Aide aux frais funéraires
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-43-Convention avec Bio en Hauts de France
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-43-Convention avec Bio en Hauts de France
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-42-Signature charte PAT de la CAHC
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-42-Signature charte PAT de la CAHC
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Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-41-Dons au Téléthon
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