Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Les actes réglementaires du CCAS depuis le 1er janvier 2022

2025 :
Publié le 09 janvier 2025
DEL-2024-41-Dons au Téléthon
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Publié le 08 janvier 2025
DEL-2024-38-Signature convention société APODIS
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Publié le 08 janvier 2025
DEL-2024-38-Signature convention société APODIS
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Publié le 08 janvier 2025
DEL-2024-37-Services civiques solidarités séniors 2024-2025
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Publié le 08 janvier 2025
DEL-2024-37-Services civiques solidarités séniors 2024-2025
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Publié le 08 janvier 2025
DEL-2024-36-Convention entre ANDES et l'épicerie sociale
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Publié le 08 janvier 2025
DEL-2024-36-Convention projet soutien entre ANDES et l'épicerie sociale
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Publié le 08 janvier 2025
DEL-2024-35-Convention épicerie solidaire.pdf
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Publié le 08 janvier 2025
DEL-2024-35-Convention épicerie solidaire
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2024 :
Publié le 30 octobre 2024
DEC-2024-149-Demande de subvention auprès de l'ANCT- Action Libre expression des parents-Expression libre des…
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-29-ANDES pour le FAAD
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-29-ANDES pour le FAAD.pdf
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-28-ANDES pour le CNES
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-28-ANDES pour le CNES.pdf
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-27A-PEC colonie anonyme LC
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Publié le 30 octobre 2024
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-26A-PEC cantine anonyme
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-26A-PEC cantine anonyme DC.pdf
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-25A-PEC-colonies anonyme
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-25A-PEC colonie anonyme ST.pdf
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-24A-Centre aéré anonyme
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Publié le 30 octobre 2024
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-23- Convention ça vous tente
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-23-Convention ça vous tente.pdf
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