Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Les actes réglementaires du CCAS depuis le 1er janvier 2022

2024 :
Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-22-Subvention Rencontres et Loisirs
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-22-Subvention Rencontres et Loisirs.pdf
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-21-CA Actualisation du RIFSEEP
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Publié le 30 octobre 2024
DEL-2024-21-CA- Actualisation du RIFSEEP
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Publié le 29 octobre 2024
DEL-2024-34A-Prise en charge d'une facture de matériel médical
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Publié le 29 octobre 2024
DEL-2024-34A- Prise en charge des frais de centre de loisirs
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Publié le 29 octobre 2024
DEL-2024-33A-Prise en charge des frais de centre de loisirs
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Publié le 29 octobre 2024
DEL-2024-33A-Prisen en charge des frais de centre de loisirs
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Publié le 29 octobre 2024
DEL-2024-32A-Prise en charge des frais de restauration
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Publié le 29 octobre 2024
DEL-2024-31A-Prise en charge des frais de restauration scolaire
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Publié le 29 octobre 2024
DEL-2024-31A-Prise en charge des frais de restauration scolaire
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Publié le 29 octobre 2024
DEL-2024-30-Convention référent solidarité et accompagnement global
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Publié le 29 octobre 2024
DEL-2024-Convention référent solidarité et accompagnement global
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Publié le 15 octobre 2024
DEC-2024-126- Décision portant désignation du prestataire pour l'organisation du banquet des aînés du 13 octobre…
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Publié le 24 juin 2024
Liste des délibérations - Conseil d'Administration du C.C.A.S. du 12 06 2024
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