Les actes réglementaires du CCAS depuis le 1er janvier 2022

2025 :
Publié le 17 décembre 2025
DEL-2025-24-Signature d'une convention avec APODIS
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Publié le 05 novembre 2025
DEC-2025-096-Désignation de la société Lou Berret pour la fourniture de paniers garnis pour le cadeau des anciens
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Publié le 06 octobre 2025
Liste des délibérations conseil d'administration du 24 Septembre 2025
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Publié le 06 octobre 2025
DEL-2025-23-Convention de dons de produits entre le magasin CARREFOUR de Courrières et le CCAS
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Publié le 06 octobre 2025
DEL-2025-22-Convention 2025 entre ANDES et l'épicerie sociale dans le cadre du programme M.M.P.T ( Mieux Manger Pour…
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Publié le 06 octobre 2025
DEL-2025-21-Convention 2025 entre ANDES et l'épicerie sociale dans le cadre du programme CNES (Crédit National des…
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Publié le 06 octobre 2025
DEL-2025-20- Convention 2025 avec le Conseil Départemental concernant l'accompagnement des bénéficiaires du RSA des…
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Publié le 15 avril 2025
2025-11-Adoption feuille de route des solidarités
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Publié le 15 avril 2025
2025-13-Forfait mobilités durables
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Publié le 15 avril 2025
2025-14-Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence
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Publié le 15 avril 2025
2025-15A-Prise en charge des frais de restauration scolaire
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Publié le 15 avril 2025
2025-07-Approbation du compte de gestion de l'année 2024
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Publié le 15 avril 2025
2025-08-Adoption du compte administratif 2024 du budget principal
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Publié le 15 avril 2025
2025-09-Approbation définitive des résultats de l'année 2024 du budget principal
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Publié le 15 avril 2025
2025-12-Adhésion à la médiation préalable
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Publié le 15 avril 2025
2025-10-Adoption du budget primitif 2025
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Publié le 15 avril 2025
Liste des délibérations du CA du 25 mars 2025
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Publié le 07 avril 2025
Liste des délibérations du CA du 05 mars 2025
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Publié le 07 avril 2025
Signature d'une convention projet ça vous tente et versement d'une subvention de fonctionnement
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Publié le 07 avril 2025
Réponse à l'appel à projet 2025 accompagnement des bénéficiaires du RSA
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Publié le 07 avril 2025
Recrutement et financement d'un contrat service civique solidarité séniors
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Publié le 07 avril 2025
Don à la protection civile en faveur des sinistrés de Mayotte
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Publié le 07 avril 2025
Demande de subvention 2025 auprès de la CAF dans le cadre du PRE et du REAPP
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Publié le 07 avril 2025
Débat d'orientations budgétaires CA du 05 mars 2025
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