Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2025 :
Publié le 07 mars 2025
DEC-2025-024-Recouvrement d'une indemnité de sinistre
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Publié le 07 mars 2025
DEC-2025-023-Recouvrement d'une indemnité de sinistre
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Publié le 07 mars 2025
DEC-2025-022-Recouvrement d'une indemnité de sinistre
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Publié le 06 mars 2025
DEC-2025-030-Attribution Accord cadre 202505ST- Fourniture de matériaux de construction 2025-2029
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Publié le 06 mars 2025
DEC-2025-025-Location d'un véhicule utilitaire électrique pour les services techniques
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Publié le 27 février 2025
DEC-2025-028-Contrat avec la société "les serres du nouveau monde"
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Publié le 27 février 2025
DEC-2025-027-Attribution du marché 202203 de viabilisation du lotissement Louisiane
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Publié le 27 février 2025
DEC-2025-026-Attribution du marché 202504st-Démolition de la tribune du stade Péri
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Publié le 11 février 2025
DEC-2025-021-Abonnement au logiciel BOOST-Billetterie pour le Travelling
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Publié le 11 février 2025
DEC-2025-020-Abonnement au logiciel d'analyse et de prospective financières REGARDS
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Publié le 30 janvier 2025
DEC-2025-017-Acceptation d'une franchise suite au sinistre Halle Cochet
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Publié le 30 janvier 2025
DEC-2025-016-Réglement amiable suite au sinistre du 14 mai 2024
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Publié le 28 janvier 2025
DEC-2025-015-Subvention DTER 2025-Construction d'une tribune-vestiaires et d'un boulodrome couvert Stade Péri
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Publié le 23 janvier 2025
DEC-2025-014-acceptation remboursement facture d'avocat
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Publié le 23 janvier 2025
DEC-2025-013-Acceptation d'indemnité de sinistre
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Publié le 20 janvier 2025
DEC-2025-011-Recouvrement d'un sinistre
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Publié le 20 janvier 2025
DEC-2025-010-Recouvrement d'indemnité de sinistre
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Publié le 20 janvier 2025
DEC-2025-009-Recouvrement d'indemnité de sinistre
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Publié le 17 janvier 2025
DEC-2025-004-Désignation de la société SSI Services
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Publié le 15 janvier 2025
DEC-2025-6-DTER Travaux de construction de 2 terrains de padel
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Publié le 13 janvier 2025
DEC-2025-001-Désignation de la société Schindler
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Publié le 07 janvier 2025
DEC-2024-191-Désignation de la société Sopronet
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Publié le 06 janvier 2025
DEC-2024-188-Attribution accord cadre des séjours estivaux 2025
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Publié le 06 janvier 2025
DEC-2024-186-Attribution Accord cadre de fourniture de matériel de menuiserie
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