Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2025 :

DEC-2025-113-Renouvellement du contrat de maintenance des logiciels LOGITUDE

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DEC-2025-111-Recouvrement d'indemnité de sinistre

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DEC-2025-108-Avenant n°1 au marché public de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de création de tribunes-vestaires et…

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DEC-2025-107-Attribution du marché 202530-Fourniture et pose d'un poêle à granulés bois

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DEC-2025-105-Recouvrement d'indemnité de sinistre

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DEC-2025-097-Attribution marché 202531 mise en conformité armoire électrique de la piscine

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DEC-2025-102-Souscription d'un contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'application du droit des…

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DEC-2025-100-Sollicitation d'une subvention Politique Ville pour l'action Eveil à la nature par la crèche

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DEC-2025-071-Attribution de l'accord cadre n°202525 de fournitures d'impressions

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2024 :