Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
Publié le 31 août 2026
DEC-2026-52-Attribution de l'accord cadre de nettoyage des bâtiments communaux 202613
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Publié le 31 août 2026
DEC-2026-54-Adhésion à la confédération nationale de danse région Hauts-de-France
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Publié le 26 août 2026
DEC-2026-56-Souscription d'un emprunt de 700 000 € - Financement des investissements 2026
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Publié le 26 août 2026
DEC-2026-55-Souscription d'un emprunt de 1 000 000 € - Financement de l'éclairage public en LED
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Publié le 13 août 2026
DEC-2026-49-Contrat 202622 pour l'entretien du matériel de cuisine
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Publié le 11 août 2026
DEC-2026-048-Ligne de trésorerie utilisable par tirages
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Publié le 11 août 2026
DEC-2026-44-Accord cadre 202614 organisation d'un séjour en classes de neige
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Publié le 11 août 2026
DEC-2026-46-Contrat 202620 modification du compteur de gaz église St Piat
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Publié le 09 juillet 2026
DEC-2026-45- Avenant Séjours estivaux 2026
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Publié le 16 juin 2026
DEC-2026-43-AMO Droits des sols
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Publié le 10 juin 2026
DEC-2026-39-Remplacement des radiants de l'église Saint Piat
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Publié le 10 juin 2026
DEC-2026-36-Marché 202617 - Rénovation des peintures des locaux de la crèche "La ribambelle"
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Publié le 03 juin 2026
DEC-2026-40-Marché 202616 pour l'accompagnement informatique
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Publié le 21 mai 2026
DEC-2026-038-Demande de subvention FDE pour le renouvellement de la chaudière de l'école Jean Jaurès
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Publié le 18 mai 2026
DEC-2026-037-Avenant n°1 à l'accord-cadre n°202505ST-fourniture de matériaux de construction
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Publié le 29 avril 2026
DEC-2026-25-Contrôle technique remplacement des installations de chauffage de l'église
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Publié le 14 avril 2026
Décision 2026-026 - sollicitation subvention CAF pour achat mobilier RPE - PDF
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Publié le 08 avril 2026
Décision 2026-28 - marché pour l'entretien du terrain synthétique
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Publié le 26 mars 2026
Décision 2026-23 - attribution accord-cadre d'organisation des séjours estivaux 2026 - PDF
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Publié le 23 mars 2026
Décision 2026-22 pour recouvrement d'indemnité de sinistre - PDF
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Publié le 13 mars 2026
Décision 2026-21 - marché pour la tonte sur la commune - PDF
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Publié le 09 mars 2026
DEC-2026-19-Avenant n°1 Marché public de rénovation de l'éclairage public
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Publié le 12 février 2026
DEC-2026-13-Mise à disposition gratuite d'un terrain bâti situé 49 route d'Harnes à la ville d'Harnes
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Publié le 02 février 2026
DEC-2026-11-Avenant n°1 au marché pour les travaux de création d'une structure couverte avec 2 terrains de tennis padel…
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