Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2026 :
DEC-2026-39-Remplacement des radiants de l'église Saint Piat
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DEC-2026-36-Marché 202617 - Rénovation des peintures des locaux de la crèche "La ribambelle"
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DEC-2026-40-Marché 202616 pour l'accompagnement informatique
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DEC-2026-038-Demande de subvention FDE pour le renouvellement de la chaudière de l'école Jean Jaurès
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DEC-2026-037-Avenant n°1 à l'accord-cadre n°202505ST-fourniture de matériaux de construction
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DEC-2026-25-Contrôle technique remplacement des installations de chauffage de l'église
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Décision 2026-026 - sollicitation subvention CAF pour achat mobilier RPE - PDF
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2025 :
DEC-2025-071-Attribution de l'accord cadre n°202525 de fournitures d'impressions
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2024 :