Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents accessibles

2025 :
Publié le 03 juillet 2025
DEC-2025-064-Attribution d'un marché de substitution suite à la résiliation du lot n°2 du marché 202411
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Publié le 30 juin 2025
DEC-2025-063-Recouvrement d'indemnité de sinistre
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Publié le 26 juin 2025
DEC-2025-053-Location d'un robot tondeur pour une durée de cinq ans
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Publié le 25 juin 2025
DEC-2025-062-Résiliation du lot n°2 du marché public 202411 pour un séjour estival
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Publié le 23 juin 2025
DEC-2025-061-Recouvrement d'indemnité de sinistre
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Publié le 16 juin 2025
DEC-2025-052-souscription d'un emprunt pour le financement des travaux de rénovation du stade Gabriel Péri
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Publié le 16 juin 2025
DEC-2025-059-Recouvrement indemnité de sinistre
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Publié le 16 juin 2025
DEC-2025-058-Recouvrement indemnité de sinistre
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Publié le 16 juin 2025
DEC-2025-057-Recouvrement indemnité de sinistre
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Publié le 04 juin 2025
DEC-2025-055-Demande de subvention CAF 62 - Achat de vaisselle crèche
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Publié le 04 juin 2025
DEC-2025-055-recouvrement d'indemnité de sinistre
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Publié le 04 juin 2025
DEC-2025-51-Demande de subvention CE-Terrain de padel
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Publié le 20 mai 2025
DEC-2025-49-Mise à disposition des courts de tennis extérieurs au tennis club de Courrières
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Publié le 16 mai 2025
DEC-2025-044-Demande de subvention appel à projets QPV 2025
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Publié le 12 mai 2025
DEC-2025-45-Demande de subvention auprès de l'ANS- Tribune + vestiaires-Boulodrome Stade Péri
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Publié le 15 avril 2025
DEC-2025-041-Accord cadre 202506 Fourniture de matériel électrique sur la période 2025-2027
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Publié le 08 avril 2025
DEC-2025-038-Droits de voierie -Fête foraine quartier de la Louisiane
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Publié le 13 mars 2025
DEC-2025-033-Désignation de la société Patoux Motoculture
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Publié le 13 mars 2025
DEC-2025-032-Demande de subvention d'investissement auprès de la CAF- Achat de mobilier pour le RPE
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Publié le 11 mars 2025
DEC-2025-034-Recouvrement d'indemnité de sinistre
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Publié le 07 mars 2025
DEC-2025-024-Recouvrement d'une indemnité de sinistre
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Publié le 07 mars 2025
DEC-2025-023-Recouvrement d'une indemnité de sinistre
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Publié le 07 mars 2025
DEC-2025-022-Recouvrement d'une indemnité de sinistre
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Publié le 06 mars 2025
DEC-2025-030-Attribution Accord cadre 202505ST- Fourniture de matériaux de construction 2025-2029
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