Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents scannés avec la signature du maire

2026 :
Décision 2026-21 - marché pour la tonte sur la commune - SCAN
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DEC-2026-19-Avenant n°1 Marché public de rénovation de l'éclairage public
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DEC-2026-13-Mise à disposition gratuite d'un terrain bâti situé 49 route d'Harnes à la ville d'Harnes
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DEC-2026-11-Avenant n°1 au marché pour les travaux de création d'une structure couverte avec 2 terrains de tennis padel…
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DEC-2026-09-Avenant n°2 au contrat d'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et…
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DEC-2026-02-AMO Pour passation et suivi d'un marché pour le remplacement des installations de chauffage de l'église…
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DEC-2026-01-Souscription d'un contrat (202604) de maintenance du logiciel Cart@DS
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2025 :
DEC-2025-071-Attribution de l'accord cadre n°202525 de fournitures d'impressions
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2024 :