Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents scannés avec la signature du maire

2026 :
DEC-2026-39-Marché 202608 - remplacement des radiants de l'église Saint Piat
Consulter
DEC-2026-36-Marché 202617-Rénovation des peintures des locaux de la crèche "La Ribambelle"
Consulter
DEC-2026-40-Marché 202616 pour l'accompagnement informatique
Consulter
DEC-2026-038-Demande de subvention FDE pour le remplacement de la chaudière de l'école Jean Jaurès
Consulter
DEC-2026-037-Avenant n°1 à l'accord-cadre n°202505ST-Fourniture de matériaux de construction
Consulter
DEC-2026-25-Contrôle technique pour le remplacement des installations de chauffage
Consulter
Décision 2026-026 - sollicitation subvention CAF pour achat mobilier RPE - scan
Consulter
2025 :
DEC-2025-071-Attribution de l'accord cadre n°202525 de fournitures d'impressions
Consulter
2024 :