Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
PV du Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)
2025 :

DEC-2025-069-Ligne de trésorerie utilisable par tirages

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DEC-2025-068-Attribution accord cadre 202524 de fourniture de paille et foin

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DEC-2025-065-Attribution accord cadre 202519 de nettoyage des locaux municipaux

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DEC-2025-064-Attribution d'un marché de substitution suite à la résiliation du lot n°2 du marché 202411

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DEC-2025-063-Recouvrement d'indemnité de sinistre

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DEC-2025-053-Location d'un robot tondeur pour une durée de cinq ans

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DEC-2025-062-Résiliation du lot n°2 du marché public 202411pour un séjour estival

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DEC-2025-061- Recouvrement d'indemnité de sinistre

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DEC-2025-052-Souscription d'un emprunt pour le financement des travaux de rénovation du stade Gabriel Péri

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DEC-2025-059-Recouvrement indemnité de sinistre

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DEC-2025-058-Recouvrement indemnité de sinistre

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DEC-2025-057-Recouvrement indemnité de sinistre

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DEC-2025-054-Demande de subvention CAF 62-Achat de vaisselle crèche

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DEC-2025-055-Recouvrement d'indemnité de sinistre

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DEC-2025-51-Demande de subvention CD -Terrains de padel

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2024 :