Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents scannés avec la signature du maire

2025 :
Publié le 22 août 2025
DEC-2025-071-Attribution de l'accord cadre n°202525 de fournitures d'impressions
Consulter
Publié le 04 août 2025
DEC-2025-070-Ligne_de_trésorerie_utilisable_par_tirages
Consulter
Publié le 24 juillet 2025
DEC-2025-069-Ligne de trésorerie utilisable par tirages
Consulter
Publié le 11 juillet 2025
DEC-2025-068-Attribution accord cadre 202524 de fourniture de paille et foin
Consulter
Publié le 11 juillet 2025
DEC-2025-065-Attribution accord cadre 202519 de nettoyage des locaux municipaux
Consulter
Publié le 09 juillet 2025
DEC-2025-066-Fongibilité des crédits
Consulter
Publié le 03 juillet 2025
DEC-2025-064-Attribution d'un marché de substitution suite à la résiliation du lot n°2 du marché 202411
Consulter
Publié le 30 juin 2025
DEC-2025-063-Recouvrement d'indemnité de sinistre
Consulter
Publié le 26 juin 2025
DEC-2025-053-Location d'un robot tondeur pour une durée de cinq ans
Consulter
Publié le 25 juin 2025
DEC-2025-062-Résiliation du lot n°2 du marché public 202411pour un séjour estival
Consulter
Publié le 23 juin 2025
DEC-2025-061- Recouvrement d'indemnité de sinistre
Consulter
Publié le 16 juin 2025
DEC-2025-052-Souscription d'un emprunt pour le financement des travaux de rénovation du stade Gabriel Péri
Consulter
Publié le 16 juin 2025
DEC-2025-059-Recouvrement indemnité de sinistre
Consulter
Publié le 16 juin 2025
DEC-2025-058-Recouvrement indemnité de sinistre
Consulter
Publié le 16 juin 2025
DEC-2025-057-Recouvrement indemnité de sinistre
Consulter
Publié le 04 juin 2025
DEC-2025-054-Demande de subvention CAF 62-Achat de vaisselle crèche
Consulter
Publié le 04 juin 2025
DEC-2025-055-Recouvrement d'indemnité de sinistre
Consulter
Publié le 04 juin 2025
DEC-2025-51-Demande de subvention CD -Terrains de padel
Consulter
Publié le 20 mai 2025
DEC-2025-49-Mise à disposition des courts de tennis extérieurs au tennis club de Courrières
Consulter
Publié le 16 mai 2025
DEC-2025-044-Demande de subvention Appel à projets QPV 2025
Consulter
Publié le 12 mai 2025
DEC-2025-45-Demande de subvention auprès de l'Ans -Tribune + vestiaires - Boulodrome stade Péri
Consulter
Publié le 15 avril 2025
DEC-2025-041-Accord cadre 202506 fourniture de matériel électrique sur la période 2025-2027
Consulter
Publié le 08 avril 2025
DEC-2025-038-Droits de voierie -Fête foraine quartier Louisiane
Consulter
Publié le 13 mars 2025
DEC-2025-033-Désignation de la société Patoux Motoculture
Consulter