Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)

Documents scannés avec la signature du maire

2025 :
Publié le 03 janvier 2025
DEC-2024-183-Appel à projets fonds Biodiv62 2025
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2024 :
Publié le 17 décembre 2024
DEC-2024-180-Souscription d'un emprunt pour le financement des travaux de l'éclairage public
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Publié le 11 décembre 2024
DEC-2024-176-DETR 2025 - Rénovation éclairage public - deuxième tranche de travaux
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Publié le 10 décembre 2024
DEC-2024-171-Demande de subvention CAF-Parents en action
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Publié le 03 décembre 2024
DEC-2024-173-Accord cadre de transports terrestres de personnes en autocar 2025-2027
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Publié le 02 décembre 2024
DEC-2024-169-AMO Péri Boulodrome Tribunes
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Publié le 14 novembre 2024
DEC-2024-165-Fond vert subvention travaux de rénovation éclairage public
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Publié le 14 novembre 2024
DEC-2024-165-Fond vert subvention travaux de rénovation éclairage public
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Publié le 08 novembre 2024
DEC-2024-158-Souscription d'un contrat de maintenance GOFOLIO
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Publié le 08 novembre 2024
DEC-2024-156-Réalisation d'un audit assurances IARD
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Publié le 30 octobre 2024
DEC-2024-149-Demande de subvention auprès de l'ANCT- Action Libre expression des parents-Expression libre des…
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Publié le 28 octobre 2024
DEC-2024-144-Location jardin familial -M-Scan
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Publié le 28 octobre 2024
DEC-2024-145-Location jardin familial -M-Scan
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Publié le 21 octobre 2024
Décision-2024-157-Sollicitation subvention dans le cadre du dispositif OSMOC-scan
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Publié le 26 septembre 2024
DEC-2024-137.pdf
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Publié le 31 juillet 2024
Décision du Maire n°2024/119
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Publié le 23 juillet 2024
Décision du Maire n°2024/117
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Publié le 23 juillet 2024
Décision du Maire n°2024/114
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Publié le 18 juillet 2024
Décision du Maire n°2024/113
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Publié le 10 juillet 2024
Décision du Maire n°2024/111
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Publié le 30 mai 2024
Décision du Maire n°2024/087
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Publié le 30 mai 2024
Décision du Maire n°2024/086
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