Hôtel de Ville
   Place Jean Tailliez
   62710 Courrières

   Tel : 03.21.74.80.20
   Fax : 03.21.49.44.30

Accueil > Vie municipale > Arrêtés municipaux

ARRÊTÉS MUNICIPAUX



Arrêté portant levée d'interdiction d'accès aux aires sportives et structures de plain air sur la commune de Courrières :
Télécharger l'arrêté

Arrêté portant l’obligation du port du masque aux abords et dans l’enceinte du cimetière municipal de Courrières :
Télécharger l'arrêté

Arrêté maintenant la fermeture des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Courrières dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus COVID 19 :
Télécharger l'arrêté

Arrêté portant prolongation des restrictions de circulation et de déplacements sur le territoire communal de 22 heures à 6 heures afin de lutter contre la propagation du virus COVID 19 :
Télécharger l'arrêté

Arrêté portant prolongation des restrictions de circulation et de déplacements sur le territoire de Courrières de 22 heures à 6 heures afin de lutter contre la propagation du virus COVID 19 :
Télécharger l'arrêté

Arrêté portant restrictions de circulation et de déplacements sur le territoire communal de 22 heures à 6 heures afin de lutter contre la propagation du virus COVID 19 :
Télécharger l'arrêté

Arrêté interdisant l'accès aux jardins publics et les aires de plein air dans la cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19 :
Télécharger l'arrêté

Arrêté permanent de restrictions d'usage des parcs, bois, stade de football et espaces verts municipaux lors de phénomènes météorologiques défavorables :
Télécharger l'arrêté

Arrêté concernant le défilé du 8 mai 2019 :
Télécharger l'arrêté

Arrêté concernant le défilé du 1er mai 2019 :
Télécharger l'arrêté

Arrêté instaurant, à titre temporaire, une restriction de circulation rue Roger Salengro en raison de travaux d'aménagement des trottoirs du 25 février 2019 au 25 mai 2019 :
Télécharger l'arrêté

Arrêté temporaire de restriction et d'interruption de la circulation n° LH18402AT - RD919 - COURRIERES DOURGES HENIN-BEAUMONT - Réfection des joints de chaussée de l'OA 1207A sur l'A21 :
Télécharger l'arrêté
Télécharger le complément d’arrêté (plan)

Arrêté instaurant, à titre temporaire, une restriction de circulation 17 rue Clément Ader à Courrières du 29 août 2018 au 28 décembre 2018 en raison de travaux de réparations points de butées TELECOM :
Télécharger l'arrêté

Arrêté instaurant, à titre temporaire, une restriction de circulation rue Roger Salengro en raison de travaux d'assainissement et réseaux du 27 août 18 au 26 avril 19 :
Télécharger l'arrêté
Télécharger le complément d’arrêté

Arrêté réglementant l'accés et les activités au parc des Loisirs Léo Lagrange :
Télécharger l'arrêté

Réglement municipal du cimetière :
Télécharger le réglement

ARCHIVES DES ARRÊTÉS MUNICIPAUX



Arrêté portant suppression temporaire du droit de passage sur les chemins de halage rive gauche du canal de la deûle sur le territoire de la commune de Courrières :
Télécharger l'arrêté

Arrêté instaurant, à titre temporaire, une restriction de circulation route de Oignies :
Télécharger l'arrêté

Arrêté instaurant, à titre temporaire, une restriction de circulation et de stationnement rue Jean Jaurés :
Télécharger la première partie de l'arrêté
Télécharger la seconde partie de l'arrêté